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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE
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L'ABEILLE LABORIEUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ABEILLE LABORIEUSE
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1344120
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2016

Présentation de la marque L'ABEILLE LABORIEUSE

Déposée le 25 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ABEILLE LABORIEUSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE domicilié(e) 81, rue de la Baraudière, Zone d'Activités,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2308887) - 45700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2308887) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ABEILLE LABORIEUSE est expirée depuis le 25 février 2016.

SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : MIELS VILLENEUVE , L ABEILLE ROYALE , L ABEILLE DELICIEUSE , CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL , APIMIEL , LE RUCHER GOURMAND , Nonnette de Sologne , DIET APIS , L'ABEILLE ROYALE , LE RUCHER


SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE Société Anonyme - 81, rue de la Baraudière, Zone d'Activités,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2308887) - 45700 - France - SIREN 343291514


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2308887) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2062579 - Publication au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308887 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428826 - Publication au BOPI 2006-02-23

Inscription le 5 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197083 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 23 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165566 - Publication au BOPI 1993-11-23

Aliments et produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauce, épices. Boissons non alcooliques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.